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2010


2010 | 2009 | 2008 | 2007


Conseil municipal du 11 février 2010


Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
      * Adhésion à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe
 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     1-Validation du compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2009 et du 14 décembre 2009
     2-Rapport d'activité 2008 - Communauté de communes de l'Yerres à l'Ancoeur
     3-Validation des statuts de la Communauté de Communes de l'Yerres à l'Ancoeur
     4-Validation des décisions du 24 novembre 2009 au 28 janvier 2010
     5-Délégation du contrat de maintenance de l'éclairage public au SIESM 77
     6-Signature de la convention du Syndicat Mixte du Conservatoire Couperin avec la commune de Tournan en Brie
     7-S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Adhésion de la commune de Favières et de la Communauté de Communes de la Brie des Moulins
     8-S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Retrait de la commune de Donnemarie-Dontilly
     9-Ouverture de crédits d'investissement de l’année 2010
   10-Don de solidarité au peuple haïtien
   11-Adhésion à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

TéléchargerCompte rendu du Conseil municipal
Taille : 214 ko
TéléchargerDécisions du maire
Taille : 1163 ko

Conseil municipal du 11 mars 2010


Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
’     Vote du taux relais
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.

 Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour : 
1.     Validation du compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2010
2.     Budget ville - Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2009
3.     Budget ville - Approbation du compte administratif de l'exercice 2009
4.     Budget ville - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2009
5.     Budget ville -  Vote du budget primitif pour l'exercice 2010
6.     Vote des crédits associatifs pour l'exercice 2010
7.     Budget "eau et assainissement" -  Approbation du compte de gestion de l'exercice 2009
8.     Budget "eau et assainissement" -  Approbation du compte administratif de l'exercice 2009
9.     Budget "eau et assainissement" - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2009
10.   Budget "eau et assainissement" - Vote du budget primitif pour l'exercice 2010
11.   Revalorisation des loyers - 28 rue Foix
12.   Prestations d’action sociale à réglementation commune – Taux applicables en 2010
13.   Vote du taux relais
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

TéléchargerCompte rendu du Conseil municipal
Taille : 242 ko
 

Conseil municipal 6 Juillet 2010


Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires suivants à l’ordre du jour :
 
’    Demande de classement dans le domaine public de la parcelle AC 126
’    Désignation de la société prestataire de la 3ème tranche du contrat triennal de voirie
’   Autorisation donnée à trois élus et un fonctionnaire de se déplacer à l'étranger
 

La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
1.    Nantaise des Eaux - Rapport d'activité 2009
2.    Validation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2010
3.    Validation des décisions du 20 mai 2010 au 29 juin 2010
4.    Syndicat Intercommunal des Energies de Seine et Marne (SIESM 77) - Désignation des délégués au comité de territoire
5.    Budget ville - Décision modificative n° 2
6.    Budget eau et assainissement - Décision modificative n° 1
7.    Bilan des ventes et acquisitions du patrimoine - Exercice 2009
8.    Approbation du règlement intérieur du centre de loisirs, accueil pré et post scolaire de l'Abbaye
9.    Signature de la lettre ouverte des maires ruraux de France au Premier ministre et aux parlementaires de la République
10.  Demande de classement dans le domaine public de la parcelle AC 126
11.  Désignation de la société prestataire de la 3ème tranche du contrat triennal de voirie
12.  Autorisation donnée à trois élus et un fonctionnaire de se déplacer à l'étranger
      
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

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Taille : 221 ko
 
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Taille : 737 ko
 
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