Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
      * Adhésion à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe
 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     1-Validation du compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2009 et du 14 décembre 2009
     2-Rapport d'activité 2008 - Communauté de communes de l'Yerres à l'Ancoeur
     3-Validation des statuts de la Communauté de Communes de l'Yerres à l'Ancoeur
     4-Validation des décisions du 24 novembre 2009 au 28 janvier 2010
     5-Délégation du contrat de maintenance de l'éclairage public au SIESM 77
     6-Signature de la convention du Syndicat Mixte du Conservatoire Couperin avec la commune de Tournan en Brie
     7-S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Adhésion de la commune de Favières et de la Communauté de Communes de la Brie des Moulins
     8-S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Retrait de la commune de Donnemarie-Dontilly
     9-Ouverture de crédits d'investissement de l’année 2010
   10-Don de solidarité au peuple haïtien
   11-Adhésion à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
’     Vote du taux relais
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.

 Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour : 
1.     Validation du compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2010
2.     Budget ville - Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2009
3.     Budget ville - Approbation du compte administratif de l'exercice 2009
4.     Budget ville - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2009
5.     Budget ville -  Vote du budget primitif pour l'exercice 2010
6.     Vote des crédits associatifs pour l'exercice 2010
7.     Budget "eau et assainissement" -  Approbation du compte de gestion de l'exercice 2009
8.     Budget "eau et assainissement" -  Approbation du compte administratif de l'exercice 2009
9.     Budget "eau et assainissement" - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2009
10.   Budget "eau et assainissement" - Vote du budget primitif pour l'exercice 2010
11.   Revalorisation des loyers - 28 rue Foix
12.   Prestations d’action sociale à réglementation commune – Taux applicables en 2010
13.   Vote du taux relais
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
’   Approbation du tarif des concessions pour les caveaux et colombarium
’   Autorisation donnée au maire pour acquérir une partie de la parcelle AD46 et de la parcelle AD48
’   Création de postes d’emplois saisonniers
 La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1.     Validation du compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2010
2.     Validation des décisions du 28 janvier 2010 au  19 mai 2010
3.     Adhésion à l'Association Les Eco Maires
4.     Autorisation pour engager la procédure de rachat de la maison de retraite
5.     Syndicat Intercommunal des Energies de Seine et Marne (SIESM 77) - Contrat de maintenance Eclairage Public 2011-2012-2013
6.     Intégration dans le domaine privé de la ville du local de kinésithérapie et du logement –
       28 rue Foix
7.     Fixation du loyer de l'appartement - 28 rue Foix (phase 3)
8.     Adhésion au Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.)
9.     Réseau d'Aide Scolaire aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.) - Subvention complémentaire
10.   Paiement de la taxe foncière et d'habitation  - Lieudit "le Paret"
11.   Budget ville - Décision modificative n° 1
12.   Subvention au collège Charles Peguy de Verneuil l'Etang
13.   IMAGIN'R : Renouvellement du contrat de vente - Année scolaire 2010/2011
14.   Communauté de Communes  de l'Yerres à l'Ancoeur (CCYA) - Désignation des représentants aux commissions
15.   Syndicat Mixte du Conservatoire Couperin - Retrait de communes
16.   Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues (S.M.A.B.) - Retrait de la commune de Touquin
17.   Approbation du règlement intérieur du séjour pré-ados dans les Cévennes
18.   Demande de démolition d'une construction illégale - Parcelle A110
19.   Approbation du tarif des concessions pour les caveaux et colombarium
20.   Autorisation donnée au maire pour acquérir une partie de la parcelle AD46 et de la parcelle AD48
21.  Création de postes d’emplois saisonniers
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires suivants à l’ordre du jour :
 
’    Demande de classement dans le domaine public de la parcelle AC 126
’    Désignation de la société prestataire de la 3ème tranche du contrat triennal de voirie
’   Autorisation donnée à trois élus et un fonctionnaire de se déplacer à l'étranger
 

La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
1.    Nantaise des Eaux - Rapport d'activité 2009
2.    Validation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2010
3.    Validation des décisions du 20 mai 2010 au 29 juin 2010
4.    Syndicat Intercommunal des Energies de Seine et Marne (SIESM 77) - Désignation des délégués au comité de territoire
5.    Budget ville - Décision modificative n° 2
6.    Budget eau et assainissement - Décision modificative n° 1
7.    Bilan des ventes et acquisitions du patrimoine - Exercice 2009
8.    Approbation du règlement intérieur du centre de loisirs, accueil pré et post scolaire de l'Abbaye
9.    Signature de la lettre ouverte des maires ruraux de France au Premier ministre et aux parlementaires de la République
10.  Demande de classement dans le domaine public de la parcelle AC 126
11.  Désignation de la société prestataire de la 3ème tranche du contrat triennal de voirie
12.  Autorisation donnée à trois élus et un fonctionnaire de se déplacer à l'étranger
      
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
  1.  Validation du compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2010
  2.  Validation des décisions du 22 juin 2010 au 21 septembre 2010
  3.  Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme
  4.  Signature de la convention financière avec le Syndicat Intercommunal des Energies de Seine et Marne (S.I.E.S.M.) relative à l'enfouissement du réseau basse tension - Eclairage public - Communications électroniques
  5.  Signature de la convention financière avec le Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne (S.I.E.S.M.) relative à l'extension du réseau basse tension  pour l'école maternelle
  6.  Redevance pour l'année 2010 par la concession du gaz par GrDF
  7.  Validation du don de la parcelle AL38 (Maurevert)
  8.  Acceptation d'une subvention Parlementaire de 15 000 euros  pour l'orgue
  9.  Remboursement de frais bancaires à un locataire de la commune
10.  Approbation des tarifs de la cantine scolaire
11.  Approbation du tarif des études surveillées
12.  Subvention au Centre culturel et rural de Blandy les Tours - Spéctacle du 11 novembre 2010
13.  Prise en charge des frais relatifs aux impayés  - Régie recettes
14.  Budget ville - Décision modificative n° 3
15.  Budget eau et assainissement - Décision modificative n° 2
16.  Validation du règlement municipal du cimetière
17.  Modification du tableau des effectifs
18.  Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues (S.M.A.B.) - Retrait de la commune de Liverdy-en-Brie
19.  Mission locale - Rapport d'activité 2009
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
’    Taxe de raccordement à l’égout
’    Rachat de la maison de retraite
’    Budget eau et assainissement – Décision modificative n° 3
 
Ø   Supprimer le point suivant de l’ordre du jour :
’    Autorisation d'acheter la parcelle AE 337 - Rue Louis Quinton

 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
  1.   Validation du compte-rendu du 28 septembre 2010
  2.   Validation des décisions du 21 septembre au 22 novembre 2010
  3.   Syndicat Intercommunal d'Electrification Rurale (SIER) de Mormant - Signature de la convention financière relative aux frais d'études
  4.   Modalités financières et patrimoniales de la dissolution du Syndicat Intercommunal  d'Electrification Rural (SIER) de MORMANT
  5.   Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Electrification Rurale (SIER) de MORMANT et adhésion au Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne (SIESM)
  6.   Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Yerres - Approbation du projet de statuts / Accord sur l'adhésion
  7.   Coopération avec la commune de KRZESZOWICE en Pologne en vue d'un jumelage
  8.   Autorisation de signer la convention de mise à disposition d'un local avec la pétanque calmétienne
  9.   Autorisation de signer la convention de déneigement avec le Conseil Général
10.   Revalorisation de la redevance d'eau potable et d'assainissement
11.   Autorisation de signer le bail avec l'orthophoniste - 28 rue Foix
12.   Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-et-Marne (C.A.U.E. 77) - Exercice 2011
13.   Mission Locale - Autorisation de signer la convention pour l'exercice 2011
14.   Autorisation de signer l'avenant au bail du Docteur BURTON
15.   Autorisation de signer la convention de mise à disposition d'un agent communal auprès la Communauté de Communes de l'Yerres à l'Ancoeur (CCYA)
16.   Modification du tableau des effectifs - Création de postes d'emplois saisonniers
17.   Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint administratif
18.   Budget ville - Décision modificative n° 4
19.   Taxe de raccordement à l’égout
20.   Rachat de la maison de retraite
21.   Budget eau et assainissement – Décision modificative n° 3
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.