Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Supprimer le point suivant :
 
’   Signature de la convention du Syndicat Mixte du Conservatoire Couperin avec la commune de
       Tournan en Brie
 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
1.      Approbation des tarifs pour les prestations du SIESM 77

2.      Subvention exceptionnelle à l'amicale du personnel

3.      Installation de l'orgue - Demande de subvention au Conseil Régional et au Député

4.      Budget Ville - Décision modificative n° 5

5.      Fixation des taux de fiscalité pour 2010

Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
’    Marché 28 rue Foix - Phase 3 - Validation des lots
’    Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales

’    Echanges des parcelles AI 212 – AI 214
 

 
Ø   Supprimer le point suivant :
 
’   Demande de subvention pour l'installation de l'orgue au Conseil Général
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
 Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
1.         Validation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2009

2.         Validation des décisions du 29 septembre 2009 au 24 novembre 2009

3.         SIETOM - Rapport d'activité 2008

4.         S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Rapport d'activité 2008

5.         Adhésion au Conseil d'Architecture, d’Urbanisme de l’Environnement de Seine et Marne (CAUE 77)

6.         Vente des parcelles AI70 - AI 81 - AI 83 (Barbara)

7.         Vente des parcelles AC112 et AC132 (chemin de l'Abbaye/rue Dumont)

8.         Modification du statut des logements de fonction

9.         Signature de la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage - S.I.E.S.M. 77
(Syndicat Intercommunal des Energies de Seine  et Marne)

10.     Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec le Comité des Fêtes, à titre gracieux

11.     Fixation des tarifs du "Séjour de ski"

12.     Signature du contrat du Service pour l'Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA)

13.     Fixation des tarifs pour la reproduction de plans

14.     Acquisition de la parcelle AE346 en partie (SCI Dufour)

15.     GROUPAMA Assurances - Avenant n° 1

16.     AXA Assurances – Renouvellement de contrat

17.     SMACL Assurances - Avenant n° 1

18.     Budget Ville  - Décision modificative n° 4

19.     Revalorisation de la redevance d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2010

20.     Indemnité de conseil allouée au receveur

21.     Pass foncier

22.     Subvention exceptionnelle au groupe scolaire de l'Abbaye

23.     Marché 28 rue Foix - Phase 3 - Validation des lots
24.     Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales

25.     Echanges des parcelles AI 212 – AI 214
 

 Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
 
     * Subvention supplémentaire 2009 – Syndicat d’Initiative Centre Brie
 
Ø   Supprimer le point suivant :
 
     * Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation  de l'assainissement communal - Avenant n° 1
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
1.       Validation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009
2.       Validation des décisions du 22 juin 2009 au 29 septembre 2009
3.       Nantaise des Eaux – Rapport d’activité 2008
4.       Mission locale - Rapport d'activité 2008
5.       Adoption de la motion pour la modernisation de l'usine du SIETOM (Syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères)
6.       Désignation de la société prestataire de la 2ème année du contrat triennal de voirie
7.       Signature de la convention  de fourniture d'eau en gros - ESP (Eau du Sud Parisien)
8.       Signature d'une convention pluriannuelle relative à l'assistance technique dans le domaine de l'assainissement  - SATESE
9.       Signature de l'engagement de participation - Syndicat d'Initiative Centre Brie
10.     Réactualisation des tarifs municipaux - Droits de place de la Foire
11.     Participation pour la non réalisation de place de stationnement / parking
12.     Redevance pour l'année 2009 par la concession du gaz avec GRDF
13.     Redevance pour occupation du domaine public communal due par EDF
14.     Association les Dauphins du Centre Brie - Subvention 2009
15.     Budget ville - Décisison modificative n° 3
16.     Création d'un poste d'apprenti à l'accueil de loisirs sans hébergement
17.     Périmètre de remembrement - Désignation de deux propriétaires de parcelles
18.     Subvention supplémentaire 2009 – Syndicat d’Initiative Centre Brie
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
     * Validation du compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2008
     * Supprimer les points suivants :
     * Indemnité de départ pour le personnel communal
     * Suppression de deux logements de fonction pour utilité de services au 1, rue Soupir et fixation des loyers pour lesdits logements
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1.     Validation du compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2009
2.     Validation des décisions du 18 mai 2009 au 22 juin 2009
3.     Approbation de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
4.     Approbation du règlement intérieur pour les logements du  28 rue Foix
5.     Approbation pour le règlement de la cantine scolaire
6.     Création d'un poste d'apprenti
7.     Annulation d'un titre de paiement
8.     Avance sur remboursement frais médicaux
9.     Budget ville - Décision modificative n° 2
10.   Budget Eau & Assainissement - Décision modificative n° 2
11.   Fusion de la société Magnus avec Berger-Levrault
12.   Fixation de l’indemnité pour l’occupation du domaine public routier par France Telecom
13.   Autorisation donnée au Maire pour acquérir le bien de la SCI DUFOUR – 21 rue Foix
14.   Validation du marché public (MAPA) sur la restauration scolaire
15.   Validation du marché public (MAPA) sur le contrat triennal de voirie – phase II
16.   Validation du marché public (MAPA) sur la construction de l’école maternelle, Centre de Loisirs et Restauration scolaire
17.   Validation du compt rendu du conseil municipal du 12 décembre 2008

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour : 
     1.    Validation du compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2009
     2.  Validation des décisions du 9 février 2009 au 18 mai 2009
     3.  Bassin d'orage - Demande de subventions
     4.  Plan pluriannuel d'abattage d’arbres avec replantation
     5.  IMAGIN'R : Renouvellement du contrat de vente - Année scolaire 2009/2010
     6.  Eau et Assainissement - Décision modificative n° 1
     7.  Budget Ville - Décision modificative n° 1
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
’  Bail "Barbara Lingerie"
’  Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU Yerres-Bréon)
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 1.  Validation du compte-rendu des conseils municipaux du 9 février 2009 et du 30 mars 2009
2.  Demande de subventions pour mise en conformité des branchements - Rue Nicolet
3.  Fixation des frais de scolarité
4.  Signature de la convention  d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement
5.  Fixation du loyer pour le local du kinésythérapeute - 28 rue Foix
6.  Conservatoire Couperin - Retrait de la commune de Mormant
7.  Approbation des statuts modifiés du Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues (SMAB) - Adhésion de la commune de Solers et de la commune d’Ozouer-le-Voulgis
8.  Bail "Barbara Lingerie"
9.  Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU Yerres-Bréon)
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
Ø   Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
’ Autorisation de déposer un projet de parking Chemin de l'Abbaye et de valider l'esquisse du projet
’ Vente de terrains à Monsieur GUYONNAUD - Parcelle AC 126
’ Signature d’une convention avec l’association « Amicale du Personnel »
 
Ø   Supprimer le point suivant :
 
’ Signature de la convention relative à la répartition des frais de l’étude sur le développement des transports publics en Brie Centrale
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1.   Budget ville - Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2008
2.  Budget ville - Approbation du compte administratif de l'exercice 2008
3.  Budget ville - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2008
4.  Vote des taux d'imposition de l'année 2009
5.  Versement anticipé du Fonds de Compensation de la T.V.A. (F.C.T.V.A.)
6.  Budget ville - Vote du budget primitif pour l'exercice 2009
7.  Budget "eau et assinissement" -  Approbation du compte de gestion de l'exercice 2008
8.  Budget "eau et assainissement" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2008
9.  Budget "eau et assainissement" -  Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice  
      2008
10. Budget "eau et assainissement" - Vote du budget primitif pour l'exercice 2009
11. Vote des crédits associatifs pour l'exercice 2009
12. Participation financière des familles au projet "Séjour dans les Cévennes pour les 12/14 ans"
13. Approbation du règlement intérieur du séjour pré-ados 12/14 ans
14. Convention de partenariat avec le SIER de Mormant - Mise en souterrain des reseaux Av.
      Maréchal Joffre et rue du Clos Fleuri
15. Avantages sociaux pour le personnel communal
16. Avenant à la convention d'eau potable et de traitement d'eaux usées
17. Conservatoire Couperin - Retrait de 5 communes
18. Approbation des statuts modifiés du Syndicat intercommunal d'aménagement du ru de Bréon
19. Autorisation de déposer un projet de parking Chemin de l'Abbaye et de valider l'esquisse du
      projet
20. Vente de terrains à Monsieur GUYONNAUD - Parcelle AC 126
21. Signature d’une convention avec l’association « Amicale du Personnel »
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures.
 
Il informe le conseil municipal de la démission de Madame Colette MARECHAL de sa fonction de conseillère municipale en date du 23.01.2009.
Le conseil municipal est maintenant composé de 22 membres et le quorum à atteindre est de 12.
 
Il constate que le quorum est atteint.

 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
- Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
      ’  Transports des élèves - Autorisation de signer l'avenant n° 1,
      ’  Modification du tableau des effectifs.
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     1.   Validation du compte-rendu des conseils municipaux du 12 décembre 2008 et du 19 janvier 2009
     2.   Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du CGT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     3.   Règlement intérieur sur l'organisation des marchés publics
     4.   Dotation Globale d'Equipement pour l'exercice 2009
     5.   Ouverture de crédits d'investissements – Budget Eau - Assainissement
     6.   Election d'un délégué titulaire auprès du Syndicat Mixte du Conservatoire Couperin, Espace Musical "Centre-Brie"
     7.   Election des délégués auprès du Syndicat de la Crêche de Verneuil, de la Maison de Retraite, du CCAS
     8.   Chemin vicinal n° 15 à rebaptiser
     9.   Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de l'Yerres (SIAVY)
   10. Approbation de la modification des Status du SIVU Yerres-Bréon
   11. Transports des élèves - Autorisation de signer l'avenant n° 1
   12. Modification du tableau des effectifs
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
     - Révision simplifiée du POS - Ouverture de la concertation préalable
     - Ouverture de crédits d'investissements
     - Vacations funéraires
     - Contrat triennal de voirie - CERAMO - Avenant n° 1
     - Signature de la convention CAFPRO
     - Autorisations d'absence du personnel
     - Rapport d'activités 2007 de la Communauté de Communes de l'Yerres à l'Ancoeur
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.