Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
Ø Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
’ Marché 28 rue Foix - Phase 3 - Validation des lots
’ Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales
’ Echanges des parcelles AI 212 – AI 214
Ø Supprimer le point suivant :
’ Demande de subvention pour l'installation de l'orgue au Conseil Général
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1. Validation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2009
2. Validation des décisions du 29 septembre 2009 au 24 novembre 2009
3. SIETOM - Rapport d'activité 2008
4. S.M.A.B. (Syndicat Mixte d'Assainissement des Boues) - Rapport d'activité 2008
5. Adhésion au Conseil d'Architecture, d’Urbanisme de l’Environnement de Seine et Marne (CAUE 77)
6. Vente des parcelles AI70 - AI 81 - AI 83 (Barbara)
7. Vente des parcelles AC112 et AC132 (chemin de l'Abbaye/rue Dumont)
8. Modification du statut des logements de fonction
9. Signature de la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage - S.I.E.S.M. 77
(Syndicat Intercommunal des Energies de Seine et Marne)
10. Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec le Comité des Fêtes, à titre gracieux
11. Fixation des tarifs du "Séjour de ski"
12. Signature du contrat du Service pour l'Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA)
13. Fixation des tarifs pour la reproduction de plans
14. Acquisition de la parcelle AE346 en partie (SCI Dufour)
15. GROUPAMA Assurances - Avenant n° 1
16. AXA Assurances – Renouvellement de contrat
17. SMACL Assurances - Avenant n° 1
18. Budget Ville - Décision modificative n° 4
19. Revalorisation de la redevance d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2010
20. Indemnité de conseil allouée au receveur
21. Pass foncier
22. Subvention exceptionnelle au groupe scolaire de l'Abbaye
23. Marché 28 rue Foix - Phase 3 - Validation des lots
24. Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales
25. Echanges des parcelles AI 212 – AI 214
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.
