Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
     - Supprimer le point ci-après :
 
          * Signature d’un contrat d’emprunt de 500 000 euros avec la Caisse d’Epargne
 
     - Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
          * Droit de préemption des fonds de commerce
          * Budget eau et assainissement 2008 – Décision modificative n° 2
          * 24 rue de la Poterne – Intégration dans le domaine privé
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     - Validation du compte-rendu du conseil municipal du 23.10.2008
     - Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     - Approbation de la révision simplifiée du P.O.S. – Parcelle AC126 en partie
     - Approbation de la modification du P.O.S. – Parcelle AC 132
     - Etude Bassin de retenue de pollution – Avenant de transfert SETEGUE / GUIGUES Environnement
     - Logements 28 rue Foix - Intégration dans le domaine privé de la ville
     - Eau du Sud Parisien (ESP) – Prise en compte des Eco-conditions
     - Rapport d’activité 2007 du Syndicat Mixte d’Assainissement des Boues (S.M.A.B.)
     - Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Seine et Marne (C.A.U.E. 77)
     - Signature de la nouvelle convention nationale avec la Caisse d’Allocations Familiales
     - Logements 28 rue Foix  - Fixation des loyers
     - Remboursement d’une réservation de cantine
     - Vacation horaire pour la surveillance et les études surveillées
     - Facturation pour la reproduction et la transmission de documents pour le Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation de Yerres-Bréon (SMEP)
     - Décision modificative n° 3  – Budget ville
     - Contrat régional - Avenant SOCOTEC
     - Tarif - Taxes de raccordement à l’égout
     - Revalorisation de la redevance d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2009
     - Modification du tableau des effectifs 
     - RASED – Attribution d’une dotation
     - Elections des commissions municipales
     - Signature de la convention de mise à disposition d’un local avec l’association « Les Petits Calmétiens »
     - Signature du contrat de Mécénat avec la société COLAS (orgue)       
     - Acceptation d’un don pour le nouvel orgue – ATAC (orgue)
     - Droit de préemption des fonds de commerce
     - Budget eau et assainissement 2008 – Décision modificative n° 2
     - Maison du 24 rue de la Poterne – Intégration dans le domaine privé
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
- Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
 
     * Convention E.S.P. – Avenant n° 1
     * 28 rue Foix – Autres avenants
 
-Supprimer le point :
 
     * Autorisations d’absence pour évènements familiaux
     * Création de place de stationnement pour taxis
 
 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
 
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     * Validation du compte-rendu du conseil municipal du 11.09.2008
     * Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     * Fixation des tarifs pour l’année 2009
     * Désignation de l’association AIPI pour conduire la maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la maison du cimetière et des anciens bains douches
     * Décision modificative n° 2  – Budget ville
     * Convention avec le SIER de Mormant pour l’enfouissement des réseaux
     * Subvention complémentaire au Conservatoire Couperin
     * Protocole d’accord transactionnel – 26 rue Foix
     * Autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec le Crédit Agricole
     * Modification du tableau des effectifs
     * Pétition contre la privatisation de La Poste
     * Convention E.S.P – Avenant n° 1
     * 28 rue Foix – Autres avenants
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
       1-Validation du compte-rendu du conseil municipal du 26.06.2008
       2- Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
       3- Détermination du nombre d’adjoints
       4- Election du 6^ème maire-adjoint
       5- Présentation d’aménagement au 28/30 rue Gallier
       6- Achat des parcelles au 28/30 rue Gallier
       7- Contrat régional – Modification du Maître d’Oeuvre
       8- Participation financière au SMEP Yerres-Bréon
       9- Participation supplémentaire au Syndicat d’Initiative « Centre Brie »
     10- Budget ville : décision modificative n° 1
     11- Indemnité de conseil allouée au Comptables du Trésor Public
     12- Vote de la subvention à l’association « La Détente Calmétienne »
     13- Remplacement des orgues
     14- Eau et Assainissement : Rapport 2007