Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
     - Supprimer le point ci-après :
 
          * Signature d’un contrat d’emprunt de 500 000 euros avec la Caisse d’Epargne
 
     - Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
 
          * Droit de préemption des fonds de commerce
          * Budget eau et assainissement 2008 – Décision modificative n° 2
          * 24 rue de la Poterne – Intégration dans le domaine privé
 
Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     - Validation du compte-rendu du conseil municipal du 23.10.2008
     - Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     - Approbation de la révision simplifiée du P.O.S. – Parcelle AC126 en partie
     - Approbation de la modification du P.O.S. – Parcelle AC 132
     - Etude Bassin de retenue de pollution – Avenant de transfert SETEGUE / GUIGUES Environnement
     - Logements 28 rue Foix - Intégration dans le domaine privé de la ville
     - Eau du Sud Parisien (ESP) – Prise en compte des Eco-conditions
     - Rapport d’activité 2007 du Syndicat Mixte d’Assainissement des Boues (S.M.A.B.)
     - Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Seine et Marne (C.A.U.E. 77)
     - Signature de la nouvelle convention nationale avec la Caisse d’Allocations Familiales
     - Logements 28 rue Foix  - Fixation des loyers
     - Remboursement d’une réservation de cantine
     - Vacation horaire pour la surveillance et les études surveillées
     - Facturation pour la reproduction et la transmission de documents pour le Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation de Yerres-Bréon (SMEP)
     - Décision modificative n° 3  – Budget ville
     - Contrat régional - Avenant SOCOTEC
     - Tarif - Taxes de raccordement à l’égout
     - Revalorisation de la redevance d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2009
     - Modification du tableau des effectifs 
     - RASED – Attribution d’une dotation
     - Elections des commissions municipales
     - Signature de la convention de mise à disposition d’un local avec l’association « Les Petits Calmétiens »
     - Signature du contrat de Mécénat avec la société COLAS (orgue)       
     - Acceptation d’un don pour le nouvel orgue – ATAC (orgue)
     - Droit de préemption des fonds de commerce
     - Budget eau et assainissement 2008 – Décision modificative n° 2
     - Maison du 24 rue de la Poterne – Intégration dans le domaine privé
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de la séance de la manière suivante :
 
- Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
 
     * Convention E.S.P. – Avenant n° 1
     * 28 rue Foix – Autres avenants
 
-Supprimer le point :
 
     * Autorisations d’absence pour évènements familiaux
     * Création de place de stationnement pour taxis
 
 
La modification de l’ordre du jour est adoptée à l’unanimité.
 
 
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     * Validation du compte-rendu du conseil municipal du 11.09.2008
     * Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     * Fixation des tarifs pour l’année 2009
     * Désignation de l’association AIPI pour conduire la maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la maison du cimetière et des anciens bains douches
     * Décision modificative n° 2  – Budget ville
     * Convention avec le SIER de Mormant pour l’enfouissement des réseaux
     * Subvention complémentaire au Conservatoire Couperin
     * Protocole d’accord transactionnel – 26 rue Foix
     * Autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec le Crédit Agricole
     * Modification du tableau des effectifs
     * Pétition contre la privatisation de La Poste
     * Convention E.S.P – Avenant n° 1
     * 28 rue Foix – Autres avenants
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
       1-Validation du compte-rendu du conseil municipal du 26.06.2008
       2- Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
       3- Détermination du nombre d’adjoints
       4- Election du 6^ème maire-adjoint
       5- Présentation d’aménagement au 28/30 rue Gallier
       6- Achat des parcelles au 28/30 rue Gallier
       7- Contrat régional – Modification du Maître d’Oeuvre
       8- Participation financière au SMEP Yerres-Bréon
       9- Participation supplémentaire au Syndicat d’Initiative « Centre Brie »
     10- Budget ville : décision modificative n° 1
     11- Indemnité de conseil allouée au Comptables du Trésor Public
     12- Vote de la subvention à l’association « La Détente Calmétienne »
     13- Remplacement des orgues
     14- Eau et Assainissement : Rapport 2007

Monsieur le Maire lit l’ordre du jour et propose au Conseil Municipal de modifier ce dernier de la manière suivante :
-                Rajouter le point supplémentaire à l’ordre du jour :
 
’  Conservatoire Couperin - Travaux de réhabilitation
 
-                 Supprimer le point :
 
’   Vote de la subvention au Sextan
’   Poste ATSEM

La modification de l'ordre du jour étant acceptée par l'ensemble du Conseil Municipal, monsieur le Maire lit le nouvel ordre du jour :
  1. Validation du compte-rendu du conseil municipal du 19.05.2008
  2. Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
  3. Désignation du délégué sécurité routière
  4. Budget Eau et Assainissement -
  5. Décision modificative n° 1
  6. Participation financière au Dauphins du Centre Brie
  7. Remboursement des frais bancaires DOS REIS
  8. Règlement par CESU
  9. Modification des statuts du SMEP Yerres-Bréon
10. Construction Ecole maternelle – CLSH – Restauration scolaire  –
11. Avenant  n°1 + 28 rue Foix – Autres avenants
12. Autorisation préalable pour le déplacement du préfabriqué de l’école maternelle
C13. réation d’une classe en primaire
14. Conservatoire Couperin – Travaux de réhabilitation

Monsieur le Maire lit l’ordre du jour et propose au Conseil Municipal de modifier ce dernier de la manière suivante :
 
1.       Validation du compte-rendu du conseil municipal du 7.04.2008
2.       Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
3.       Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Ru de Bréon
4.       Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Construction d’un Collège du Secteur de Verneuil l’Etang
5.       Désignation des délégués pour l’interconnexion pour l’Eau du Sud Parisien
6.       Désignation du correspondant Défense
7.       Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
8.       Signature d’une demande préalable pour ouverture de fenêtres pour l’école primaire de  l’Abbaye – Façade rue Dumont
9.       Projet d’implantation de la mission locale
10.   Fixation du loyer au 2 bld des Barres
11.   Intégration dans le domaine privé de la ville des locaux médicaux- 28 rue Foix
12.   Fixation du loyer des locaux médicaux – 28 rue Foix
13.   Carte Imagin’ R : Renouvellement du contrat de vente - Année scolaire 2008/2009
14.   Annulation du titre exécutoire de Mr DOS REIS (7 700,00 €)
15.   Fonds de solidarité logement – Participation communale
16.   Taxe foncières sur les propriétés non bâties – Dégrèvements des parcelles exploitées par les jeunes agriculteurs.
17.   Redevance annuelle d’occupation du domaine public routier au titre de l’année 2007 France Télécom
18.   Signature de la pétition contre la suppression des crédits de l’Etat à la Culture

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1.       Validation du compte-rendu des conseils municipaux du 20.03.2008 et du 28.03.2008
2.       Approbation du compte de gestion du budget de la ville pour l’exercice 2007
3.       Approbation du compte administratif de la ville pour l’exercice 2007
4.       Affectation des résultats de la ville pour l’exercice 2007
5.       Vote des taux d’imposition de l’année 2008
6.       Vote du budget primitif de la ville pour l’exercice 2008
7.       Vote des subventions aux associations pour l’exercice 2008
8.       Approbation du compte de gestion du budget de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2007
9.       Approbation du compte administratif du budget de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2007
10.     Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2007
11.     Vote du budget primitif de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2008
12.     Election de quatre délégués titulaires et d’un délégué suppléant à la Communauté de Communes  de l’Yerres à l’Ancoeur
13.     Ouverture de la concertation préalable à la révision simplifiée du P.O.S. concernant l’école maternelle

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1- Délégations au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
2- Avance sur le versement de la subvention communale attribuée au fonctionnement de la caisse des écoles

Ordre du jour :
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2008
2- Désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics des corporations intercommunautaires
3- Election de la commission d’appels d’offres
4- Election des commissions spéciales municipales
5- Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
6- Subvention en faveur de l’association « Les Myosotis » - Année 2008
7- Participation financière des familles au projet « Séjour à Sénones pour les 12/14 ans » ;

Ordre du jour :
Avenant sur le marché du 28 rue Foix - Phase 2

Monsieur le Maire lit l’ordre du jour et propose au Conseil Municipal de modifier ce dernier de la manière suivante :
 
- Modifier le point ci-après :
     * Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de policier municipal
Par :
     * Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de policier municipal et d’un poste d’adjoint d’animation
 
- Rajouter les points supplémentaires à l’ordre du jour :
     * Permis de construire : garage terrain de football et terrain de boules
     * Marché complémentaire pour la construction de l’école, du CLSH et de la restauration
 
- Supprimer  les points ci-après :
     * Autorisation à signer un bail précaire : 9 rue Dumont
     * Avenant sur le marché du 28 rue Foix : Phase 2

Les modifications de l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
 
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
 
     * Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du CGCT relatif à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal
     * Ouverture de crédits d’investissement
Renouvellement de la convention avec la société « Saga Médical » relative à la location de deux bouteilles à oxygène pour le centre de première intervention
     * Autorisation à signer la convention de fourniture d’eau potable avec la commune de Verneuil l’Etang
     * Recensement : Indemnisation du coordinateur
Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de policier municipal et d’un poste d’adjoint d’animation
     * Numérisation de l’état civil
Permis de construire : garage terrain de football et terrain de boules
     * Marché complémentaire pour la construction de l’école, du CLSH et de la restauration
 
Aucune remarque de la part des membres présents, l’ordre du jour du conseil municipal est adopté à l’unanimité.